MONTREAL - Revenu Québec a annoncé lundi que deux résidants de Hogansburg, dans l'Etat de New York, devront payer un total de près de 600 000 $ en amendes pour avoir été déclarés coupables d'avoir vendu, livré ou eu en leur possession du tabac de contrebande.
Le verdict avait été rendu contre Shane Dana Cook et Jacob Sunday, le 14 mars dernier, au palais de justice de Salaberry-de-Valleyfield.
Ces deux personnes n'étaient pas inscrites aux fichiers de Revenu Québec et ne détenaient aucun des permis exigés par la Loi concernant l'impôt sur le tabac pour exercer des activités dans ce domaine.
La juge Marie-Chantal Doucet, de la Cour du Québec, a condamné Mme Cook et M. Sunday à payer des amendes totalisant respectivement 463 500 $ et 123 105,60 $.
Lors d'interventions menées par la Sûreté du Québec, en mars et octobre 2006, les policiers ont intercepté des véhicules sur l'autoroute 20 Est, à Coteau-du-Lac. Ces interventions policières ont permis la saisie de 3496 cartouches de 200 cigarettes.
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Article mis en ligne le 28 avril 2008 à 0:00
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